PLUi OUEST – Secteur 2
Les documents du PLUi Secteur OUEST approuvé en conseil communautaire du 18 décembre 2019 et modifié le 20 décembre 2022.
Le règlement écrit du PLUi OUEST décrit par zones
Le règlement cartographique (zonage) général du PLUi OUEST
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) du PLUi OUEST
Annexes Réseau Graphiques – Eau potable
Le Mesnil-Auzouf (commune déléguée de Dialan-sur-Chaîne)
Annexes Réseau Graphiques – EU
5c – Les Servitudes d’utilité Publiques (SUP) – pièces écrites du PLUi OUEST
–5d – Les Servitudes d’utilité Publiques (SUP) – pièces graphiques du PLUi OUEST
5e – Prescription classement sonore du PLUi OUEST
L’atlas des remontées de nappe de la DREAL Normandie a été mis à jour.
Celui-ci est disponible sur le site internet de la DREAL Normandie ou sur l’outil Geoide Carto2 :
Ça peut vous intéresser