PLUi OUEST – Secteur 3
Les documents du PLUi Secteur OUEST approuvé en conseil communautaire du 18 décembre 2019 et modifié le 20 décembre 2022.
Le règlement écrit du PLUi OUEST décrit par zones
Le règlement cartographique (zonage) général du PLUi OUEST
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) du PLUi OUEST
Annexes Réseau Graphiques – Eau potable
Dampierre (commune déléguée de Val-de-Drôme)
Saint-Jean-Des-Essartiers (commune déléguée de Val-de-Drôme)
Sept-Vents 1sur2 (commune déléguée de Val-de-Drôme)
Sept-Vents 2sur2 (commune déléguée de Val-de-Drôme)
Annexes Réseau Graphiques – Electricité
Saint-Jean-Des-Essartiers (commune déléguée de Val-de-Drôme)
5c – Les Servitudes d’utilité Publiques (SUP) – pièces écrites du PLUi OUEST
5d – 5d – Les Servitudes d’utilité Publiques (SUP) – pièces graphiques du PLUi OUEST
5e – Prescription classement sonore du PLUi OUEST
Cartographie des risques du PLUi OUEST